Séance du 17 octobre 2019

Présences:
Anwesend:

Guy Pettinger,
Bourgmestre, Bürgermeister
Sammy Wagner, Andy Gilberts
échevins, Schöffen
Daniel Frieden, Marianne Dublin-Felten, Jean-Marie Wirth, Sylvie Asselborn-Huber, Georges Zeimet, Daniel Falzani, Anne Houllard
Conseillers, Gemeinderäte
Diane Stockreiser-Pütz,
Secrétaire communal, Gemeindesekretär

Excusé:
Entschuldigt:

Tom Matarrese, Conseiller, Gemeinderat
 

Version abrégée publiée dans le Gemengebuet N°12 - août 2019

   

Enregistrement audio complèt de la séance du Conseil communal du 17 octobre 2019

Séance à huis clos

Affaires du personnel

Nominations

9x oui
Le Conseil communal nomme Madame Claudine Gillen au poste du groupe d’indemnité D1 sous-groupe administratif au sein de l’administration.

9x oui
Le Conseil communal nomme Monsieur Max Maquet au poste du groupe d’indemnité C1 sous-groupe technique
au sein de la piscine communale.

 

Modification de la composition de la commission de la Jeunesse

9x oui I 1x non
Le Conseil communal accepte la démission de Madame Mireille Doemer en tant que membre de la commission de la Jeunesse Steinfort.

9x oui I 1x abstention
Le Conseil communal nomme Monsieur Christian Frantzen en tant que nouveau membre de la commission de la Jeunesse Steinfort.

Organisation scolaire rectifiée de l’enseignement fondamental de la commune de Steinfort pour l’année scolaire 2019/2020

10x oui

Le Conseil communal arrête définitivement l’organisation scolaire de l’enseignement fondamental de la commune de Steinfort pour l’année scolaire 2019/2020 y compris les activités pédagogiques prévues pour l’année 2019/2020 ainsi que les plans de surveillance.

Titres de recette

10x oui

Le Conseil communal décide d’approuver les titres de recette de l’exercice 2019 portant sur un montant de 2.244.760,61 €.

Décomptes

10x oui

Le Conseil communal décide d’approuver les décomptes suivants:
- Agriculture - Réaménagement du pont sur l’Eisch à Steinfort
- Schwaarzenhaff - Rénovation de la toiture
- Voirie - Aménagement de la « cité de l’Usine » à Steinfort

Rôle supplémentaire de la taxe sur les chiens de l’exercice 2019

Le Conseil communal approuve le rôle supplémentaire de la taxe sur les chiens de l’exercice 2019.

Récapitulatif: Steinfort: -5 chiens
  Hagen: + 1 chien
  Kleinbettingen: - 1 chien
    + 1 chien
    _________
  TOTAL: - 4 chiens

Total rôle: -4 x 50 € = -200 €

Nouveau règlement relatif aux subsides à allouer aux associations locales

10x oui

Le Conseil communal décide d’émettre un nouveau règlement fixant les critères à appliquer pour la répartition des subsides pour les associations locales.

Convention relative à des mesures exécutées par le SICONA en matière de protection de la nature - Frank Steffen

10x oui

Le Conseil communal approuve le contrat portant sur des mesures de plantations et d’entretien sur la parcelle cadastrale sise dans la commune de Steinfort, section B de Hagen, au lieu-dit « Raaschbréch ».

Convention et projet d’exécution relatifs au plan d’aménagement particulier « 18, rue de Hagen » à Steinfort

Point reporté.

Subsides aux associations locales

10x oui

Le Conseil communal accorde les subsides suivants pour l’année 2019:

Catégorie 1 (450 EUR)
1      Aktikulti asbl    450,00 €
2      Amicale Maison de Soins    450,00 €
3      Cercle d’Echecs Steinfort    450,00 €
4      Cercle Philatélique Kleinbettingen    450,00 €
5      Comité Entretien du Monument aux Morts Hagen-Kleinbettingen-Grass    450,00 €
6      CTF Kleinbettingen    450,00 €
7      Dart Club des 3 Frontières    450,00 €
8      D’Frënn vun der Atertlinn    450,00 €
9      Fraen a Mammen Hoen-Klengbetten-Koler-Grass    450,00 €
10    Grupo Danças et Cantares Aldeias de Portugal    450,00 €
11    Ligue C.T.F. Gaart an Heem Hoen    450,00 €
12    Master Computer Club Luxembourg    450,00 €
13    MillEclats    450,00 €
14    Objectif 2001    450,00 €
15    R.A.N.L.    450,00 €
16    Rido 85 Stengefort    450,00 €
17    Wanderfalken Steinfort    450,00 €


Catégorie 2 (900 EUR)
18    Club de pétanque A Rifat    900,00 €
19    Amiperas Steinfort    900,00 €
20    Club des Jeunes Hoen-Klengbetten    900,00 €
21    Entente des Sociétés    900,00 €
22    Fëscherclub Eischdall Stengefort    900,00 €
23    Fëscherfrënn Stengefort 2010    900,00 €
24    Péckvillercher Hoen-Klengbetten    900,00 €

 

Catégorie 3 (1350 EUR)
25    Chorale Ste Cécile Steinfort    1 350,00 €
26    Chorale Ste Cécile Hoen-Klengbetten    1 350,00 €
27    Deckelsmouken Scouts FNEL Steinfort    1 350,00 €
28    Stengeforter Guiden a Scouten St Hubert / Ste Bernadette    1 350,00 €

 

Catégorie 4 (1800 EUR)
29    Syndicat d’Initiative Steinfort    1 800,00 €
30    Taekwondo Stengefort    1 800,00 €
31    Volleyball Club Steinfort    1 800,00 €

 

Catégorie 5 (2700 EUR)
/    /    /

 

Catégorie 6 (3600 EUR)
32    Athletico Steinfort    3 600,00 €
33    Amicale du CISST    3 600,00 €
34    Futtballclub Stengefort    3 600,00 €
35    Harmonie Kleinbettingen    3 600,00 €
36    Stengeforter Musek    3 600,00 €
37    Tennis Club Steinfort    3 600,00 €

TOTAL: 46350,00 €

Adoption de la modification ponctuelle du PAG portant sur des fonds sis « route d’Arlon » à Steinfort

10x oui

Le Conseil communal décide d’adopter le projet de la modification ponctuelle du Plan d’Aménagement Général de la commune de Steinfort concernant des fonds sis au lieudit « Route d’Arlon » à Steinfort.

Compromis de vente - Immeuble sis à Steinfort, 16, Square Général Patton

10x oui

Le Conseil communal décide d’approuver un compromis de vente portant sur l’acquisition d’une maison d’habitation sise à L-8443 Steinfort, 16, Square Général Patton au prix de 600.000,00 € TTC.

Règlements temporaires de circulation

Le Conseil communal approuve des règlements temporaires de circulation concernant

10x oui
- la « rue de Steinfort » à Hagen;

10x oui
- la « rue de Hagen » à Kleinbettingen.

Acte de vente « rue des Martyrs » à Steinfort

10x oui

Le Conseil communal approuve un acte de vente en état futur achèvement relatif à un appartement sis à Steinfort « rue des Martyrs », au prix de 531.575,11 € TTC.

Modification ponctuelle du règlement de circulation

10x oui

Voir « De Gemengebuet » numéro 11 - août 2019.

Département Technique - Création de postes

Le Conseil communal décide de créer les postes suivants:

10x oui
- un poste au groupe d’indemnité A1, sous-groupe scientifique et technique;

10x oui
- un poste au groupe d’indemnité A2, sous-groupe scientifique et technique.

Maison Relais - Modification de la qualification de deux postes

10x oui

Le Conseil communal décide de modifier la qualification de deux postes existants du groupe d’indemnité C1 au groupe d’indemnité B1 sous-groupe éducatif et psycho-social.

Informations et courrier