Séance du 21 juillet 2022

Présences:

Sammy Wagner, Bourgmestre
Andy Gilberts, Marianne Dublin-Felten, Echevins
Guy Pettinger, Tom Matarrese, Daniel Frieden, Jean-Marie Wirth, Georges Zeimet, Dan Falzani, Guy Erpelding, Bénédicte Janne, Conseillers

Michel Clemen, Secrétaire f.f.

Une version abrégée sera bientôt publiée dans notre Gemengebuet.

Enregistrement audio complèt de la séance du Conseil communal du 21 juillet 2022

Version abrégée publiée dans le Gemengebuet N°23 - Décembre 2022

1) Travaux en cours

Audio: 0:00:45 - 0:21:30

2) Règlement Général de Police de la commune de Steinfort - Modification

7 x oui                 4 x abstentions

Le Conseil communal modifie le Règlement Général de Police de de la commune de Steinfort du 20 octobre 2016.

Audio: 0:22:00 - 0:42:57

3) Règlement communal concernant le transport scolaire (Schoulbus) 

11 x oui

Le Conseil communal arrête le règlement communal concernant le transport scolaire

Audio: 0:43:00 - 0:46:05

4) Règlements temporaires de la circulation

11 x oui

Le Conseil communal émet deux règlements temporaires portant sur la « Rue de Hagen » à Kleinbettingen (à hauteur de la maison n°28 jusqu’au croisement Rue de Hagen / Rue Cité Belle-Vue), en raison de travaux. Ce règlement d’urgence reste en vigueur jusqu'à la fin des travaux.

Audio: 0:46:05 - 0:54:50

5) Désignation des locaux supplémentaires pour les célébrations du mariage

11 x oui

Le Conseil communal désigne la salle au deuxième étage de la « Villa Collart » à Steinfort comme édifice communal supplémentaire pour les célébrations de mariages.

Audio: 0:55:00 - 0:56:54

6) Convention de financement avec la Croix-Rouge Luxembourgeoise

11 x oui

Le Conseil communal approuve la Convention de financement signée entre la Commune de Steinfort et la Croix-Rouge luxembourgeoise en date du 20 juin 2022 et portant sur la prise en charge par la Commune de Steinfort des frais de personnel relatifs à l’engagement d’un(e) éducateur/trice diplômé(e) dans la carrière CCT-SAS : C4, à raison de 10 heures par semaine et à durée indéterminée.

Audio: 0:56:58 - 0:58:05

7) Avenant à la convention bipartite 2022 relative au service d’éducation et d’accueil

11 x oui

Le Conseil communal approuve l’avenant à la convention bipartite 2022 relative aux services d’éducation et d’accueil pour enfants pour l’année 2022.

Audio: 0:58:09 - 0:59:58

8) Titres de recette

11 x oui

Le Conseil communal approuve les titres de recette de l’exercice 2021 portant sur un montant de 155.389,28 € ainsi que les titres de recette de l’exercice 2022 portant sur un montant de 2.752.056,61 €.

Audio: 1:00:00 - 1:00:40

9) Décompte - terrains de beach-volley

11 x oui

Le Conseil communal approuve le décompte relatif à la mise en place de terrains de beach-volley à Steinfort portant sur une dépense effective de 10.106,43 € TTC.

Audio: 1:00:45 - 1:03:00

10) Répartition du supplément de congé politique - Modification

6 x oui     5 x abstentions

Le Conseil communal attribue 2 heures du supplément de congé politique à Madame Marianne Dublin-Felten.

La répartition des 9 heures supplémentaires de congé politique se présente donc comme suit:

M. Sammy Wagner: 5 heures
M. Andy Gilberts: 2 heures
Mme Marianne Dublin-Felten: 2 heures

Total : 9 heures

Audio: 1:03:10 - 1:04:17

11) Adoption du Plan d’Action communal transversal PAC(t)

11 x oui

Dans la lignée de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie sociale, du « Pakt vum Zesummeliewen », le Conseil communal adopte le Plan d’Action Communal transversal (PAC(t)), axé sur l’égalité des chances, le 3ème âge et la jeunesse.

Audio: 1:04:17 - 1:07:03

12) Informations et courrier

Audio: 1:07:04 - 1:27:41