Séance du Conseil communal du 6 juin 2024

Ordre du jour

1. 0:00:25 1) Travaux en cours
2. 0:21:00 2) Organisation scolaire provisoire de l’enseignement fondamental de la commune de Steinfort pour l’année scolaire 2024/2025
3. 0:49:24 3) Confirmation du Plan de développement de l'établissement scolaire 2024-2027
4. 1:02:38 4) Organisation scolaire provisoire de l’enseignement musical 2024-2025
5. 1:05:02 5) Devis - Réaménagement du cimetière de Steinfort
6. 1:08:09 6) Rôle de la taxe sur les chiens de l’exercice 2024
7. 1:11:17 7) Rôle supplétif de l’impôt foncier pour l’exercice 2023
8. 1:12:12 8) Titres de recettes
9. 1:13:05 9) État des recettes restant à recouvrir à la clôture pour l’exercice 2023
10. 1:18:23 10a) Fixation du taux de l’impôt commercial communal pour l’exercice 2025
11. 1:20:02 10b) Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2025
12. 1:22:35 11) Subside annuel pour l’acquisition d’instruments de musiques
13. 1:30:11 12) Acte notarié – cession à titre gratuite d’une place voirie « Cité op Eechelter »
14. 1:32:34 13) Convention avec le ministère du Logement relative aux aides à la Pierre pour l’acquisition d’un Terrain à Hagen, Rue de Hagen « PAP Kraïzheck »
15. 1:34:30 14a) Convention de partenariat : Harmonie Klengbetten
16. 1:37:00 14b) Convention de partenariat : Vintage Cars&Bikes
17. 1:37:26 15a) Création de deux postes du groupe d’indemnité C1 sous-groupe technique pour les besoins de la piscine communale
18. 1:44:48 15b) Création de deux postes du groupe d’indemnité C1 sous-groupe éducatif et psycho-social pour les besoins de la Maison Relais pour Enfants
19. 1:46:28 16) Révision du règlement d'utilisation du centre sportif de la commune de Steinfort
20. 2:13:16 17) Révision du règlement – taxe portant sur les prix d’entrée de la piscine et du sauna
21. 2:24:00 18) Questions des conseillers
22. 2:27:22 19) Informations et courrier