Séance du Conseil communal du 1er juin 2023

Ordre du jour

1. 0:00:50 2) Travaux en cours
2. 0:14:02 3) Organisation scolaire provisoire de l’enseignement fondamental de la commune de Steinfort pour l’année scolaire 2023/2024
3. 0:34:11 4) Organisation scolaire provisoire de l’enseignement musical pour l’année scolaire 2023/2024
4. 0:36:37 5) Confirmation d’un règlement temporaire émis par le Collège des bourgmestre et échevins
5. 0:37:15 6) Devis
6. 0:40:08 7) Décomptes
7. 0:43:03 8) Titres de recette
8. 0:44:17 9) État des recettes restant à recouvrer à la clôture pour l’exercice 2022
9. 0:45:30 10) Accord de principe conclu entre la Commune et le Fonds du Logement
10. 0:57:45 11) Convention concernant le projet pilote 2023 : Sauvons Bambi
11. 0:58:53 12) Résiliation de deux contrats de bail
12. 1:00:07 13) Approbation d’un contrat de bail
13. 1:02:12 14) Conventions de mise à disposition de biens immobiliers
14. 1:11:36 15) Adaptation des indemnités pour chargés de cours
15. 1:15:27 16) Adaptation des tarifs d’inscription aux cours organisés par la commune de Steinfort
16. 1:23:41 17a) Actes notariés : cession gratuite de fonds sis à Hagen « Beim Schräiner » et « An der Laach »
17. 1:24:18 17b) Actes notariés : vente de fonds sis à Steinfort « rue du Schwarzenhof »
18. 1:25:24 18) Avis sur les réclamations contre les modifications apportées au projet d’aménagement général
19. 1:45:58 19a) Fixation du taux de l’impôt commercial communal pour l’exercice 2024
20. 1:46:32 19b) Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2024
21. 1:47:03 20) Avenant au règlement de la circulation de la commune de Steinfort
22. 1:55:39 21) Informations et courrier