Conseil communal
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Séance du Conseil communal du 16 mars 2023

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Séance du 16 mars 2023

Séance complète (1re partie, 9 h : PAG et PAP QE)

Description

Anwesend / Présences :

Sammy Wagner, Bourgmestre, Bürgermeister
Andy Gilberts, Marianne Dublin-Felten, Échevins, Schöffen
Tom Matarrese, Dan Frieden, Georges Zeimet, Daniel Falzani,
Guy Erpelding, Bénédicte Janne, Georges Kneip Conseillers, Gemeinderäte
Diane Stockreiser-Pütz, Secrétaire communal, Gemeindesekretär

Entschuldigt / Excusé :

Guy Pettinger

La version abrégée est publiée dans le Gemengebuet N°26 de juillet 2023.

Enregistrement audio complet de la séance publique, en deux parties : la séance de 9 h, puis celle de 14 h. Choisissez une partie dans la liste du lecteur. L’ordre du jour de chaque partie figure plus bas.

Transcription

Séance de 9 h (1re partie de l’enregistrement)

1) Projet d'aménagement général de la commune de Steinfort (PAG) Vote du conseil communal prescrit par l'article 14 de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain

2) Projet d'aménagement particulier« quartier existant» (PAP QE) de la commune de Steinfort
Vote du conseil communal prescrit par l'article 30 de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain

Séance de 14 h (2e partie de l’enregistrement)

1) Travaux en cours
2) Devis
3) Avenant au règlement de la circulation de la commune de Steinfort
4) Règlement temporaire de la circulation routière sur le territoire de la commune de Steinfort
5) Emprunt
6) Subsides
7) Subsides aux associations locales pour l'année 2022
8) Convention bipartite 2023 sur les services d'éducation et d'accueil pour enfants
9) Règlement d'ordre intérieur (R.O.1.) de la Maison Relais
10) Fixation d'une amende
11) Convention Klima-Bündnis Lëtzebuerg
12) Natur&ëmwelt - Convention pour une zone de protection de la nature
13) Contrat relatif à des mesures exécutées par le SICONA en matière de protection de la nature
14) Adhésion de la commune de Wahl au SICONA
15) Actes notariés
16) Compromis de vente
17) Résiliation d'un contrat de bail
18) Convention « Kultur asbl »
19) Informations et courrier

À consulter aussi